Néo-cannabinoïdes et législation des pays européens

Si vous vous tenez au courant des nouveautés du monde des cannabinoïdes, vous avez forcément entendu parler des cannabinoïdes synthétiques. H4CBN, H3CBN, THCV, HHCPO et j’en passe, ces « néo-cannabinoïdes » ont majoritairement fait leur apparition après l’interdiction HHC en France et plus largement en Europe pour ces propriétés psychotropes et surtout addictogènes.

Mais comme interdire un composé n’endigue pas la demande et que les fabricants ne sont jamais à court d’imagination, le HHC a été remplacé par toute une liste de nouveaux cannabinoïdes synthétiques ou semi-synthétiques. Sont-ils autorisés partout en Europe et jusqu’à quand ? Voici un petit tour des différentes positions européennes à l’égard de ces cannabinoïdes, ainsi que leurs perspectives d’évolution.

Rapide historique du commerce des cannabinoïdes synthétiques en Europe

Contrairement à ce que l’on pourrait penser, la commercialisation des cannabinoïdes synthétiques en Europe n’est pas si nouvelle. Elle est même antérieure à la commercialisation du CBD en France. En effet, l’organe de surveillance de l’émergence des nouvelles substances psychoactives de l’ONU, l’UNODC, nous apprends que la première synthétisation d’un dérivé de THC commercialisé aux États-Unis et dans « d’autres pays » date de 1988.[1] Il s’agit de la molécule nommée HU-210.

Après cette première synthétisation à fin commerciale, plusieurs autres cannabinoïdes plus ou moins complexes ont été créés. Mélangés ou pulvérisés sur différents mélanges d’herbes, on les a connus sous les noms de “Spice” Gold, Silver ou Diamond, de “K2”, “Bliss”, “Black Mamba”, “Bombay Blue”, “Blaze”, “Genie”, “Zohai”, “JWH-018, -073, -250”, “Kronic”, “Yucatan Fire”, “Skunk”, “Moon Rocks”, “Mr. Smiley”…

Ces mélanges d’herbes ont connu un relatif succès dans les années 2000 à 2010 dans plusieurs pays d’Europe, en Allemagne et en Espagne notamment.
Jusqu’à ce qu’une étude, publiée en 2011, révèle la toxicité du composé. Cette étude conclut qu’un des cannabinoïdes présents dans le mélange « pourrait entraîner des crises et une tachyarythmie (rythme cardiaque irrégulier) ». Plus encore, une revue de rapports cliniques de 2010 révèle que ce mélange provoque la même dépendance et les mêmes symptômes de sevrage que le cannabis.
Et enfin, une troisième analyse des cannabinoïdes en présence dans le “spice” souligne « le nombre croissant de rapports de suicides associés à l’utilisation antérieure de ces produits ».

Logiquement, après ces études, les pays européens qui ne l’avaient pas encore fait interdisent ces mélanges d’herbes à base de cannabinoïdes synthétiques. Neuf de ces pays ont même adopté des dispositions législatives en ce sens [1].

L’avènement du CBD et de ses dérivés

Après cette interdiction des cannabinoïdes synthétiques dérivés du THC, ce fût l’avènement du CBD. Trouvable sur le net depuis les années 2000-2010, c’est après 2015 que le CBD connaît un vrai développement commercial et acquiert la renommée qui va avec.
Néanmoins, le CBD ne répond pas à une part de la demande qui recherche des produits récréatifs aux effets psychotropes et psychoactifs. C’est ainsi que les dérivés de CBD entrent en scène et attirent l’attention du public.

Profitant des flous juridiques concernant le CBD et ses dérivés, et plus largement de la législation traitant les nouvelles molécules chimiques, le HHC s’est rapidement répandu en Europe. Interdit en 2023 en France et dans 4 autres pays européens, il a été aujourd’hui remplacé pas toute une flopée de nouvelles molécules dont la liste n’a cessé de s’allonger jusqu’en juin 2024. Depuis cette date les molécules dérivées ont été totalement interdite en France.

Après l’interdiction du HHC : ces pays qui pourraient interdire les néo-cannabinoïdes

L’Autriche, la Belgique, le Danemark, le Royaume-Uni et la France ont interdit le HHC. Mais en ce qui concerne les néo-cannabinoïdes récents, hhcpo, Thcpo, thcv, thcp et autres H4CBD, il est difficile de prévoir la positions que prendront ces états face à eux.

En accord avec les différentes législations, les nouvelles molécules qu’elle soient vendues dans un contexte pharmaceutique, alimentaire ou cosmétique, sont autorisées tant qu’elle ne sont pas directement liée à une molécule déjà interdite. Parallèlement, ces nouvelles molécules sont analysées par les autorités compétentes telles que l’ANSM. Ce n’est qu’à la suite de ces analyses que ces molécules sont formellement autorisées ou interdites.

Au vu de l’actualité, on peut penser que certaines molécules, comme les composés acétylés (HHCPO, THCPO…) pourraient être interdits plus rapidement que d’autres en raison d’effets néfastes liés à leur mode de consommation.

Mais comme toujours, il est loin d’être sûr que ces molécules, une fois qu’elle seront interdites, ne soit pas remplacées, par d’autres, plus ou moins toxiques qui resteront elles aussi, légales pendant un temps avant d’être interdites ou autorisées.

Que disent les autres pays européens des néo-cannabinoïdes ?

La suisse dit stop à tous les cannabinoïdes synthétiques

Face à la recrudescence de ces « néo-cannabinoïdes » et aux incertitudes quant à leurs effets, la Suisse prend une position drastique : elle interdit la production et la vente de tous les dérivés sur son sol.

Une décision partagée par l’association Suisse du cannabis qui conclut :

« Une réglementation raisonnable du cannabis constitue la base de la protection de la jeunesse et des consommateurs, de l’assurance qualité, de la lutte contre le marché noir et du développement durable de l’industrie suisse du chanvre. » [2]

Allemagne, Italie, Espagne… le statu quo, jusqu’à l’interdiction ?

En dehors de cette prise de position de la Suisse, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et la plupart des autres pays européens adoptent souvent une position aussi floue que peut l’être celle de la France par rapport à ces néo-cannabinoïdes.
La plupart de ces pays n’ont pas interdit le HHC, et ne semblent pas, pour l’instant, se placer par rapport aux autres néo-cannabinoïdes.

Ayant une législation au sujet des cannabinoïdes qui s’approche plus souvent du modèle suisse que du modèle français, il se pourrait que chacun de ces pays décident indépendamment soit de laisser les choses se faire, soit d’interdire tous les néo-cannabinoïdes d’un coup. Et cela seul l’avenir nous le dira !

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